Droit d’auteur : ré-utilisation de vos contenus et licences libres

Le/la rédacteur/trice en chef d’un carnet peut librement décider, en tant que responsable légal·e de ce carnet, de la politique de propriété intellectuelle qu’il/elle souhaite appliquer aux contenus qui y sont publiés. Les auteur·e·s qui publient sur un carnet Hypothèses restent en effet propriétaires de leurs contenus. Sans mention contraire de votre part, c’est le droit d’auteur classique qui s’applique à vos publications.

Par défaut, une œuvre de l’esprit ne peut être (ré)utilisée (republiée dans le cas présent) que par son auteur·e. Si elle apparaît ailleurs, c’est normalement que l’auteur·e a accepté sa republication.

Cette acceptation peut passer notamment par le choix de l’auteur·e de placer ses œuvres sous une licence spécifique, comme l’une des licences Creative Commons.

Creative Commons (abrégé CC) est une organisation à but non lucratif dont l’objectif est de proposer une alternative légale aux personnes considérant comme trop restrictif le régime de propriété intellectuelle standard de leur pays. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons.

Elles permettent à l’auteur·e d’une œuvre d’indiquer publiquement qu’il/elle accorde le droit de la reproduire dans différents contextes, voire même de la modifier, sans avoir à lui demander d’autorisation explicite. Dans tous les cas, cela ne change rien au périmètre du droit moral : il/elle en demeurera l’auteur·e et devra être crédité·e en cas de réutilisation de tout ou partie de son œuvre.

En d’autres termes, des licences telles que les Creative Commons ne supplantent pas le droit d’auteur : elles le précisent afin d’offrir au public davantage de possibilités que celles prévues par le droit d’auteur, sans avoir besoin de formaliser les choses par un contrat spécifique avec l’auteur·e.

Le site officiel de Creative Commons (en anglais) recense les différentes licences et propose une aide au choix en fonction des libertés qu’un·e auteur·e souhaite appliquer à son œuvre. Vous pouvez trouver une description similaire sur le site français des Creative Commons.

Astuce : en complément, l’outil de choix du site officiel de Creative Commons permet d’obtenir un code HTML qui se traduit par une image standardisée, informant sur la licence choisie à l’aide de pictogrammes adéquats. Ce code HTML peut être copié-collé partout où le code HTML sera correctement interprété sur votre carnet. Dans un billet, il doit être collé dans un bloc « HTML personnalisé » de l’éditeur de texte.

Si votre choix se porte sur l’utilisation d’une licence Creative Commons, il vous suffit de l’indiquer :

  • dans un widget “Texte” ou sur la page « Crédits » de votre carnet pour appliquer cette licence à tout votre carnet. Attention : dans ce cas, sans mention complémentaire particulière, la licence s’appliquera à l’ensemble de vos contenus (textes, éléments multimédia, illustrations, etc.). Il est donc bien entendu nécessaire dans ce cas que vous ayez le droit de proposer tous ces éléments sous cette licence ;
  • au début ou à la fin d’un billet en particulier, si vous souhaitez que le reste du contenu de votre carnet demeure soumis aux pleines restrictions du droit d’auteur, ou aux conditions d’une autre licence, que vous aurez spécifiées par ailleurs ;
  • dans la légende ou à proximité d’un élément multimédia (par exemple une image) pour ne placer que cet élément sous une licence particulière.

Vous pouvez indiquer le choix d’une licence sous la forme d’une mention texte, par exemple :

  • “L’ensemble du contenu de ce carnet, sauf exception signalée, est mis à disposition sous licence CC BY SA
  • “Billet sous licence CC BY SA
  • “Crédits image : [Titre de l’image] par [Nom de l’auteur·e], sous licence CC BY SA

Nota bene : si vous faites le choix de ne pas faciliter la réutilisation et/ou la modification de vos contenus grâce à des licences libres, il est inutile dans le cadre du droit français d’afficher des mentions telles que “Soumis au droit d’auteur” ou “Tous droits réservés”, une œuvre étant toujours soumise au droit d’auteur, et étant toujours “réservée” à son auteur·e si celui ou celle-ci n’indique pas de mention contraire. Inutile également d’utiliser la mention “Copyright“, cette mention propre au cadre juridique des États-Unis n’ayant pas de valeur en droit français (à ce sujet, voir par exemple cet article).

Afin de faciliter le partage de vos productions et dans une logique d’inscription d’Hypothèses dans le paradigme de la science ouverte, nous vous recommandons l’usage des licences Creative Commons sur vos carnets.

Après avoir vu comment utiliser les licences libres pour faciliter la diffusion des contenus publiés sur votre carnets, parlons à présent de ce qu’il vous est possible de faire, ou non, au regard de la loi, en termes d’utilisation de contenus externes sur votre carnet…

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Image mise en avant et image de fin : Creative Commons par George sous licence Creative Commons BY-NC-SA 

Citer ce billet : “Droit d’auteur : ré-utilisation de vos contenus et licences libres”, par Marion Wesely. Publié sur La Maison des carnets le 1 janvier 2020. Lien : https://maisondescarnets.hypotheses.org/21.

Marion Wesely

Chargée de l'accompagnement des communautés et de la valorisation des contenus d'Hypothèses / Community manager & communication officer for the Hypotheses platform (OpenEdition)

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