Afficher des licences Creative Commons sur Hypothèses
Dans le cadre de sa mission de développement de l’édition numérique en accès ouvert, OpenEdition encourage l’usage des licences libres et le partage simplifié des connaissances. Sur Hypothèses cela se concrétise par la mise en place d’une nouvelle fonctionnalité facilitant la déclaration d’une licence pour vos articles, via un sélecteur disponible dans l’interface d’administration de votre carnet. Ainsi, votre lectorat pourra en connaître les possibilités de réutilisation.
Vous trouverez le détail de la politique de Licence d’OpenEdition concernant l’ensemble de ses plateformes sur l’article « Licences libres : OpenEdition franchit une étape pour l’accès ouvert »1 , publié sur le site de l’INSHS, ainsi que sur la page décrivant la politique de licence du site d’OpenEdition.
Sommaire
- Appliquer une licence par défaut à tous les articles
- 8 options disponibles
- Gérer les exceptions
- Exemples de cas d’usage
Il est important de noter que la possibilité d’appliquer une licence n’est disponible que sur les publications de type « articles », car ce sont les contenus scientifiques qui y seront publiés, contrairement aux pages qui présentent habituellement plutôt des éléments contextuels. Consultez l’article « Différencier les espaces éditoriaux (articles et pages) » sur la Maison des carnets pour davantage d’explications sur cette distinction.
Appliquer une licence par défaut à tous les articles d’un carnet
Pour publier vos articles sous une licence Creative Commons (CC), la première étape est de définir une licence par défaut pour vos articles. Concrètement, vous devez la sélectionner sur l’interface d’administration de votre carnet. Pour les carnets créés avant le 3 décembre 2025 et ce jusqu’à la mise en place des futures CGU d’Hypothèses, le texte « Aucune » s’affiche par défaut. En effet, ne pas libeller de mention spécifique équivaut à la mention « Tous droits réservés ».
Il est possible de modifier cela en cliquant sur « Réglages » dans la colonne de navigation à gauche de l’écran. Sélectionnez « Licence par défaut » puis cliquez sur le bouton correspondant à la licence que vous souhaitez appliquer à l’ensemble de vos futurs articles (cette action n’impactera pas les licences appliquées à vos articles déjà publiés). Enregistrez ensuite vos modifications.
8 options disponibles
Les 6 licences Creative Commons
Les licences Creative Commons ont été créées en 2002 par Lawrence Lessig, juriste américain spécialisé dans le droit du logiciel libre, assisté entre autres d’Aaron Swartz. Leurs principaux objectifs étaient de proposer une alternative au copyright et de favoriser le partage des connaissances. Elles permettent d’informer des conditions d’utilisation d’œuvres numériques pour des personnes non juristes, et fixent internationalement un cadre légal à la diffusion de contenus. Elles sont aujourd’hui utilisées sur des milliards d’œuvres.
Les licences CC fonctionnent toujours dans le cadre des lois sur le droit d’auteur. En effet, elles sont, par principe, applicables uniquement à des œuvres protégées par droit d’auteur et sur lesquelles le droit patrimonial de l’auteur est encore en vigueur.
Chacune des six licences accorde des autorisations différentes, elle indique ce qui est permis et ce qui ne l’est pas.
Le principe commun de ces licences est de donner l’autorisation de copier, distribuer et communiquer l’œuvre. Un élément est toujours obligatoire : mentionner le créateur ou la créatrice.
Cela se matérialise par l’indication BY ou le logo .
La combinaison de cette mention obligatoire avec les permissions complémentaires définies par les licences Creative Commons donne lieu à six configurations juridiques distinctes, organisées selon un gradient allant de la licence la plus ouverte à la moins ouverte. Ces permissions sont signalées par les logos ou les mentions suivantes.
La mention NC pour « Non Commercial » indique que l’œuvre ne peut pas être utilisée en vue d’obtenir un avantage commercial ou une compensation pécuniaire.
La mention SA pour « Share Alike » impose que toute œuvre dérivée doit être partagée sous la même licence que l’œuvre préexistante.
Combinés ces éléments donnent lieux aux six licences :
Par Simon Villeneuve (traduction en français) — Travail personnel, CC BY-SA 4.0, Lien
Pour cet article par exemple, la licence choisie est CC BY NC. Il est donc possible d’en réutiliser le contenu en citant son autrice, de le modifier et de le repartager sous d’autres conditions. Il n’est en revanche pas permis d’en faire un usage commercial.
Le site officiel des licences Creative Commons, présente une vue d’ensemble des différentes options disponibles et de leurs combinaisons possibles. Vous pouvez également consulter la section « Questions fréquentes », qui répond aux interrogations les plus courantes sur l’usage de ces licences.
La mention CC0
La mention CC0 n’est pas une licence au même titre que les six précédemment évoquées, ce n’est pas une autorisation de faire. En effet, en choisissant la mention CC0, l’auteur ou l’autrice indique renoncer à ses droits et laisse la possibilité de réutiliser son œuvre sans conditions. Cela se rapproche du domaine public. La personne qui réutilisera l’œuvre sous cette mention n’est pas obligée d’en citer l’auteur ou l’autrice. Cependant, même s’il ou elle n’est pas explicitement citée, en droit français, un auteur ou une autrice ne peut pas être dépossédé·e de sa paternité.
Cette mention est particulièrement adaptée lorsqu’une publication ne correspond pas aux critères de définition d’une œuvre originale ou que son auteur·ice ne souhaite pas revendiquer une posture auctoriale. Cela peut, par exemple, être le cas pour des informations factuelles sur un événement (qui ne comprendrait qu’un programme succinct avec horaires, titres, et intervenants, modalités d’inscription), ou encore pour un travail de compilation de sources afin de les mettre en avant.
« Aucune » → Tous droits réservés
Cette option n’affichera aucune mention sur l’article. Lorsque rien n’est précisé, cela indique qu’il est nécessaire de contacter l‘auteur·rice pour obtenir l’autorisation de réutiliser son œuvre. Il ou elle peut refuser ou spécifier sous quelles conditions.
Attention : une œuvre (textuelle ou non) publiée en ligne sur laquelle aucune mention ou licence n’est indiquée est par défaut soumise au régime du droit d’auteur et doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Par défaut, aucune licence n’apparaîtra sur les articles publiés sur Hypothèses avant le 3 décembre 2025, cela indiquera donc qu’ils sont « tous droits réservés ».
Gérer les exceptions
Modifier la licence d’un article
Si vous publiez un article pour lequel vous ne souhaitez pas donner les mêmes possibilités de partage que celles de vos autres publications, vous pouvez modifier la licence uniquement sur cet article en particulier. De la même façon, si vous collaborez avec plusieurs autres auteurs et autrices qui décident d’utiliser des licences différentes, il est possible de modifier individuellement la licence dans chaque article concerné.
Pour appliquer une licence spécifique à un article de votre carnet, vous devez directement le faire dans l’interface d’édition de l’article en question. Sélectionnez le boutons radio correspondant à la licence de votre choix dans la colonne de droite, onglet « Article ».
A noter qu’il vous est possible de modifier ultérieurement les licences sélectionnées, mais pour une licence plus ouverte. Une fois qu’une licence a été ouverte, il n’est plus possible de la refermer, car l’œuvre aura déjà pu être partagée en prenant en compte les conditions de réutilisations plus ouvertes.
Préciser la licence des médias
La licence des médias (images, vidéos, Pdf, etc.) présents à l’intérieur d’un article peut différer de celle de la publication. Pour la renseigner, pensez à compléter le champ « légende » de chaque média. Plus d’informations sur les médias dans l’article « Ajouter du multimédia » de la Maison des carnets.
Exemples de cas d’usage
Pour avoir une idée un peu plus concrète de ce qu’il est possible de faire en fonction de vos besoins, voyons ci-dessous les exemples de la traduction d’un contenu, et de la republication du programme d’un événement.
- Si vous souhaitez que votre texte puisse être traduit, vous devez prendre en compte le fait que la traduction est considérée comme une modification. Par conséquent, vous ne devez pas inclure la mention ND (No Derivatives) dans la licence que vous choisirez.
- Si vous republiez un programme de séances de séminaire sans le commenter ou apporter des éléments complémentaires, vous pouvez lui attribuer la mention CC0. En effet, un programme indiquant uniquement des informations pratiques et factuelles ne comprend pas d’aspect de création originale et ne nécessite donc pas que soit affiché le nom de la personne qui l’a initialement établi.
De nombreuses ressources sont disponibles pour aller plus loin sur ces éléments, en voici quelques exemples :
Droit d’auteur : comment réutiliser un contenu ? publié par l’université de Lille.
Photos, vidéos, dessins Droits d’utilisation, Françoise Acquier, Aricia Bassinet, Florence Bouchet Moneret (1 octobre 2024). Ethique et droit. Consulté le 19 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/12eag.
Recueil de bonnes pratiques pour la diffusion en ligne des images patrimoniales, Martine Denoyelle et Damien Petermann, Institut national d’Histoire de l’art, 2024.
- Article co-écrit par Mélanie Carmona, Lucie Choupaut, Céline Guilleux, Anne-Sibylle Loiseau, François Pacaud, Marie Pellen, Anne-Laure Stérin, Amandine Texier ↩︎
Le texte seul est utilisable sous licence Creative Commons Attribution Utilisation non commerciale 4.0 International. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont “Tous droits réservés”, sauf mention contraire.
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Nathalie Casanova (13 janvier 2026). Afficher des licences Creative Commons sur Hypothèses. La Maison des carnets. Consulté le 13 mai 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/15hrx






3 réponses
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[…] – afficher des licences Creative Commons sur Hypothèses (Displaying Creative Commons licenses on Hypotheses). […]
[…] des licences Creative Commons sur Hypothèses” von Nathalie Casanova in Maison des Carnets, https://maisondescarnets.hypotheses.org/8626. Übersetzung und Bearbeitung von Ulrike […]