Citer un texte sur son carnet de recherche

Internet est un espace débordant de ressources et de documents extrêmement intéressants pour qui sait chercher. Les sites de publication personnelle comme les carnets de recherche sont un espace de dialogue et de conversation qui pousse au partage de contenus. Si cette conjonction a fait naître de nouvelles licences dites libres mieux adaptées à la logique du partage de l’information, elle n’a pas pour autant transformé le régime de la propriété intellectuelle classique et ne fait donc pas de l’espace numérique une exception en matière de respect du droit d’auteur.

Le droit d’auteur (français) est composé des deux droits fondamentaux que sont le droit moral et le droit patrimonial. Le premier reconnait à l’auteur·e (et ses ayants-droits) d’une œuvre de l’esprit la paternité de son œuvre. Le second confère à l’auteur·e le droit d’être la seule personne à pouvoir choisir quand, où, et par qui son œuvre peut être (ré)utilisée. Par défaut, une œuvre de l’esprit ne peut être utilisée (republiée dans le cas présent) que par son auteur·e. Si elle apparaît ailleurs, c’est normalement que l’auteur·e a accepté sa republication.

Cette acceptation peut passer notamment par le choix de l’auteur·e de placer ses œuvres sous une licence spécifique – comme l’une des licences Creative Commons – qui indiquera publiquement qu’il/elle accorde le droit de reproduire, voire même de modifier son œuvre, sans avoir à lui demander d’autorisation explicite. Dans les deux cas, cela affectera son droit patrimonial, mais pas son droit moral : il/elle en demeurera l’auteur·e et devra être crédité·e en cas de réutilisation de tout ou partie de son œuvre.
En d’autres termes, des licences telles que les Creative Commons ne supplantent pas le droit d’auteur : elles le précisent afin d’offrir au public davantage de possibilités que celles prévues par le droit d’auteur.

Il est donc important de suivre les quelques consignes que nous vous proposons afin de pouvoir partager un texte que vous souhaitez utiliser légalement. Notez bien que sauf mention contraire, toutes les œuvres sont par défaut protégées par le droit d’auteur qui interdit la copie, la diffusion, la distribution et la modification de l’œuvre si vous n’avez pas l’accord explicite et préalable de l’auteur.

Le droit de courte citation

Il existe néanmoins une exception pour les textes : le droit de courte citation dont le code de la propriété intellectuelle (Article L122-5) fixe les conditions :

  • L’indication claire de la source (entendu comme l’auteur et les références du document cité) ;
  • L’incorporation de l’extrait dans une œuvre à « caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information » ;
  • La brièveté de l’extrait.

La brièveté de l’extrait n’est pas décrite dans la loi et dépend de l’appréciation des juges le cas échéant, mais au regard de la jurisprudence existante :

  • L’extrait doit être « court » par rapport à la longueur du texte dont il est extrait ;
  • L’extrait doit être « court » au sein du contenu dans lequel il est incorporé ;
  • L’extrait doit servir à illustrer un propos au sein du texte citant, et non porter concurrence à l’ouvrage original.

Vous pouvez notamment trouver des explications et exemples sur Wikipédia, sur le carnet Questions éthiques et droit en SHS, ou sur le wiki Jurispedia.

Pour respecter cette norme, la citation doit donc s’insérer dans un billet plus long dont vous êtes l’auteur·e.

Vous pouvez caractériser visuellement un paragraphe cité en utilisant la mise en forme « Bloc de citation » (symbole représentant des guillemets situé dans la barre d’outils d’édition) qui correspond dans l’éditeur html (onglet « Texte » en haut à droite de l’éditeur à côté de l’onglet « Visuel ») aux balises <blockquote></blockquote>.

Pour une citation au milieu d’une phrase ou d’un paragraphe dont vous êtes l’auteur·e, différenciez la partie citée par des guillemets.

Vous pouvez utiliser une note de bas de page en fin de citation pour indiquer le nom du ou des auteur·e·s, le titre du document, la date, et le lien vers la source, en encadrant le texte de votre note de bas de page entre deux doubles parenthèses depuis l’éditeur visuel. Vous obtiendrez ainsi ce type de mise en page :

Créditer une citation grâce aux notes de bas de page

Vous pouvez également créditer la citation de la même manière à la suite de celle-ci, sans utiliser le format note de bas de page.

Image à la Une : Finished product par Kerry Buckley sous licence Creative Commons BY-NC-SA

Citer ce billet : “Citer un texte sur son carnet de recherche”, par Frédérique Muscinesi. Publié sur La Maison des carnets le 28 septembre 2011. Lien : https://maisondescarnets.hypotheses.org/949.

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